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HIT THE RECORD LTD
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Chapel Street, Dukinfield
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Email de contact : htr@hittherecord.fr
Ci-après dénommé « Le Prestataire ».
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute commande passée sur le/les sites HIT THE RECORD et via les pages de paiement Stripe associées.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
HIT THE RECORD LTD propose :
des formations professionnelles en ligne
des accompagnements pédagogiques
des accès à des communautés privées
des appels collectifs et ressources numériques
Les services sont fournis sous forme digitale.
Le Prestataire est soumis à une obligation de moyens, et non à une obligation de résultat.
Aucun revenu, client, chiffre d’affaires ou réussite professionnelle n’est garanti.
Après validation du paiement :
l’accès au programme est activé automatiquement
les contenus numériques sont accessibles immédiatement
l’accès aux mises à jour futures des modules standards est inclus à vie
Le Prestataire se réserve le droit de faire évoluer les contenus afin d’améliorer la qualité pédagogique.
Les prix sont affichés en euros.
Les paiements sont réalisés via Stripe (paiement sécurisé).
carte bancaire
paiement fractionné proposé par Stripe
En cas de paiement en plusieurs échéances (2x, 3x, 4x, 6x) :
Le client reconnaît que :
la première échéance correspond à l’activation du programme et à l’accès aux contenus numériques,
cette première échéance est définitivement acquise au Prestataire et non remboursable après activation,
cette première échéance donne accès à vie aux modules pédagogiques standards.
En cas de défaut de paiement :
l’accès à l’accompagnement, aux appels et à la communauté pourra être suspendu
l’accès aux modules standards restera actif
le Prestataire se réserve le droit d’engager une procédure de recouvrement.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement lorsque le client a donné son accord préalable.
En validant sa commande, le client :
demande expressément l’accès immédiat aux contenus numériques
renonce expressément à son droit de rétractation
Cette validation est matérialisée par une case à cocher obligatoire lors du paiement.
Aucun remboursement ne sera accordé après activation de l’accès aux contenus numériques.
En cas d’insatisfaction, HIT THE RECORD LTD pourra proposer, à titre commercial et sans obligation :
un accès complémentaire
une prolongation pédagogique
un accompagnement supplémentaire
Ces mesures ne constituent pas un droit automatique à remboursement.
L’accès aux missions proposées par HIT THE RECORD LTD est conditionné :
à la validation du niveau technique
au respect des délais
au respect des standards professionnels
Le Prestataire se réserve le droit de refuser ou suspendre l’accès aux missions sans indemnité.
Tout comportement abusif, frauduleux, diffamatoire ou contraire aux règles de la communauté pourra entraîner :
suspension temporaire ou définitive des accès
exclusion du programme
Sans remboursement possible.
Tous les contenus pédagogiques, supports, méthodes, vidéos, documents et outils sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, revente ou diffusion non autorisée est interdite.
Les données personnelles sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et pédagogique.
Le client peut demander la suppression de ses données conformément au RGPD.
HIT THE RECORD LTD n’applique pas de TVA conformément à son régime fiscal applicable.
Les prix sont affichés hors TVA.
Les présentes CGV sont régies par le droit anglais.
Toutefois, lorsque le client est un consommateur résident dans l’Union européenne, les règles impératives de protection du consommateur demeurent applicables.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, le litige sera porté devant la juridiction compétente.